COMPRENDRE.

CLARIFIER.

AGIR DURABLEMENT.

Cabinet spécialisé en droit de l’environnement

Nous aidons les municipalités, les organismes publics et les collectivités à transformer la complexité des enjeux environnementaux en actions juridiquement éclairées et durables.

Des enjeux environnementaux à la croisée des expertises 

Les organisations publiques évoluent dans un cadre juridique en constante évolution. Les enjeux environnementaux s’y déploient à l’intersection du droit, des savoirs scientifiques et techniques, des réalités économiques – et des choix d’action publique.

Au cœur de la conformité et de l’encadrement réglementaire

Modus accompagne les institutions publiques dans le respect de leurs obligations environnementales ainsi que dans la cohérence et la pérennité de leurs décisions. Le cabinet intervient notamment dans la conception, la révision et la défense de cadres réglementaires structurants et durables.

Collectivités et initiatives environnementales

Modus peut intervenir auprès de collectivités et d’initiatives citoyennes lorsque des enjeux environnementaux soulèvent des questions juridiques complexes nécessitant une analyse structurée et stratégique.

Une expertise cultivée dans la pratique.

Anne-Marie McSween

Avocate depuis 1996, Anne-Marie McSween exerce au sein du cabinet Modus et cumule 15 années d’expérience au Service des affaires juridiques de la Ville de Montréal.

Elle possède une compréhension fine des enjeux techniques, politiques et juridiques liés à l’environnement et propose une approche intégrée, alliant analyse réglementaire, gouvernance, conformité et litige spécialisé.

Nos services

Vous souhaitez être accompagné dans un enjeu environnemental, un projet réglementaire ou un litige à venir?